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Le 1er conseil de la métropole en pleine insécurité juridique !

par Bertrand Connin
6 novembre 2015 at 21h41 (Updated on 18 juillet 2019 at 16h57)
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Le tribunal administratif a suspendu vendredi 6 novembre en fin de journée  « la composition du conseil de la métropole d’Aix-Marseille-Provence » dans une ordonnance du 06 novembre 2015. Celle-ci a été rendue à la demande de la commune d’Eguilles qui a jugé la répartition du nombre de sièges entre les communes douteuse. Cette décision de justice jète un trouble et fait peser un risque juridique important sur la première séance du conseil métropolitain, prévue lundi 09 novembre, pour élire le président de cette nouvelle institution.
Mais Jean-Claude Gaudin, maire de Marseille et archi-favori de l’élection, assure dans un communiqué de la Ville que la séance de lundi est maintenue : «le tribunal administratif a confirmé la validité de la convocation du conseil métropolitain» ajoutant que «la séance se tiendra donc à 9h30 au Palais du Pharo à Marseille, selon les modalités annoncées». La bataille juridique ne fait que commencer.  Selon le maire de Cabriès, Hervé Fabre-Aubrespy, qui avait lui-même déposé des recours en référé devant le tribunal, la séance de lundi ne peut être qu’une « forfaiture » dans ces conditions et sera elle-même l’objet de recours immédiats en annulation. 

En savoir plus : urgent
Bertrand Connin

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