Biocarburant : les députés entérinent la taxe sur l'huile de palme

Malgré la tentative du Sénat d’abroger l’amendement excluant l’huile de palme de la liste des biocarburants bénéficiant d’une minoration fiscale, les députés ont finalement adopté le texte mercredi 19 décembre à 4h10 du matin. Le gouvernement qui dispose pourtant d’une large majorité ne sera pas parvenu à conserver cet avantage compétitif essentiel pour le projet de Total à la Mède.

Bruno Gilles en défenseur du projet de Total

Tout a commencé avec Bruno Milliène, député Modem des Yvelines, qui a porté un amendement le 16 novembre proposant de ne plus considérer l’huile de palme comme un biocarburant. Cette sortie supprime ainsi le cadeau fiscal accordé jusqu’alors à ce produit. Contre l’avis du rapporteur général et du gouvernement, l’élu parvient à faire passer le texte en première lecture. Mais le 5 décembre, le Sénat lance une contre-attaque portée par Bruno Gilles, l’ancien maire LR des 4e et 5e arrondissements de Marseille. Il propose un nouvel amendement pour limiter cette exclusion aux biocarburants à base d’huile de palme ne présentant pas « les critères requis en matière de durabilité ». Il met en garde contre « l’incidence lourde sur la bioraffinerie de la Mède » d’une telle décision.

Une fois de plus, développement industriel et écologie se retrouvent opposés. Le projet de Total repose en grande partie sur l’huile de palme dont il prévoit d’en exploiter 300 000 tonnes par an, soit un tiers des importations françaises. Soutenu par le gouvernement et une majorité d’élus LR, le texte de Bruno Gilles est adopté par le Sénat et espère convaincre l’Assemblée nationale.

Une « victoire pour l’écologie et surtout contre Total »

Peine perdue. Les députés ont finalement rejeté l’amendement du sénateur marseillais à cinq voix près l’inscrivant dans le marbre du projet de loi de finances. « C’est une victoire pour l’écologie contre la déforestation, et surtout contre Total », se félicite François-Michel-Lambert, le député (UDE) de la 10e circonscription des Bouches-du-Rhône. Il estime que le groupe « qui a réalisé, en 2017, un bénéfice en hausse de 39% à 8,6 milliards de dollars » a largement « les moyens de payer un impôt pour ses importations d’huile de palme, tout en développant les filières locales, et en assurant du travail pour ses 250 salariés ».