Kiosque
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Gomet'
  • Se connecter
  • S'inscrire
  • Actualités
    • Economie
    • Politique
    • Innovation
    • Environnement
    • Transports
    • Santé
    • Com & Médias
    • International
    • Société
  • L’info en continu
  • Vidéos
  • City Guide
    • Agenda Sorties
    • Loisirs
    • Scènes
    • Enfants
    • Expositions
    • Shopping
    • Tables & Recettes
    • Voyages Tourisme
  • Dossiers
  • Villes
    • Marseille
    • Aix-en-Provence
    • Arles
    • Aubagne
    • Cassis
    • Fos-sur-Mer
    • Gardanne
    • Istres
    • La Ciotat
    • Marignane
    • Martigues
    • Miramas
    • Pertuis
    • Port-de-Bouc
    • Salon de Provence
    • Vitrolles
Gomet'
  • Actualités
    • Economie
    • Politique
    • Innovation
    • Environnement
    • Transports
    • Santé
    • Com & Médias
    • International
    • Société
  • L’info en continu
  • Vidéos
  • City Guide
    • Agenda Sorties
    • Loisirs
    • Scènes
    • Enfants
    • Expositions
    • Shopping
    • Tables & Recettes
    • Voyages Tourisme
  • Dossiers
  • Villes
    • Marseille
    • Aix-en-Provence
    • Arles
    • Aubagne
    • Cassis
    • Fos-sur-Mer
    • Gardanne
    • Istres
    • La Ciotat
    • Marignane
    • Martigues
    • Miramas
    • Pertuis
    • Port-de-Bouc
    • Salon de Provence
    • Vitrolles
  • Se connecter
  • S'inscrire
Gomet'
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Economie
  • Politique
  • Innovation
  • Environnement
  • Transports
  • Santé
  • Com & Médias
  • International
  • Société

Jean-Claude Gaudin : « Cette décision va permettre le vrai démarrage de la Métropole »

par Jean-François Eyraud
19 février 2016 at 11h09 (Updated on 19 juin 2019 at 16h17)
gaudin

[Conseil Constitutionnel] Jean-Claude Gaudin : « Cette décision va permettre le vrai démarrage de la Métropole »

Share on TwitterShare on FacebookEmail

Le maire de Marseille, et président de la Métropole s’est félicité dans un communiqué de la décision du conseil constitutionnel. Voici son intégralité.

« Le Conseil Constitutionnel vient de clarifier la situation du Conseil Métropolitain d’Aix Marseille Provence. Ses règles de composition s’imposent désormais à tous sans contestation possible. Cette décision va permettre le vrai démarrage de la Métropole Aix Marseille Provence. C’est une bonne nouvelle. La représentation des 92 communes au sein du Conseil Métropolitain dans sa composition actuelle à 240 membres est jugée conforme à la Constitution. Sa convocation va pouvoir intervenir prochainement sous la signature du Président de la Métropole. L’objectif est d’achever la mise en place, dans les meilleurs délais, des organes, des dispositifs et des délégations de gouvernance de la Métropole pour tourner la page des contestations juridictionnelles.
D’autres séances du Conseil Métropolitain et des Conseils de Territoire seront organisées d’ici le 30 avril 2016 afin que la Métropole vote valablement son Budget de l’exercice 2016, en concertation avec les territoires et dans le respect des phases de dialogue prévues par la loi.

La conférence des maires après le conseil métropolitain

Le consensus le plus large doit maintenant prévaloir parmi les élus métropolitains afin que la Métropole soit porteuse d’avenir et de réussite pour l’ensemble des communes du territoire et leurs habitants. Pour confirmer les engagements pris à l’égard des Maires, la Conférence Métropolitaine des Maires sera également réunie sitôt après le Conseil Métropolitain. »

En savoir plus : Conseil ConstitutionnelJean-Claude Gaudin
Jean-François Eyraud

Jean-François Eyraud

Article précédent

Le Conseil constitutionnel valide la Métropole Aix Marseille Provence


Prochain article

Métropole Aix Marseille Provence : « La politique doit maintenant reprendre ses droits » selon Bruno Gilles

Dans la même rubrique Actualités

Tariel Chamerois (Transport et logistique de France) invité de la matinale « Électrifier l’économie »
Economie

Tariel Chamerois (Transport et logistique de France) invité de la matinale « Électrifier l’économie »

27 mars 2026
Qui sont les nouveaux conseillers municipaux du Printemps Marseillais ?
Politique

Contenu PremiumQui sont les nouveaux conseillers municipaux du Printemps Marseillais ?

27 mars 2026

Contenu PremiumLe Campus Cyber Euromed (Marseille) intègre l’IA pour renforcer son rôle territorial

27 mars 2026

Aix-en-Provence : suivez en direct l’installation du nouveau conseil municipal

27 mars 2026
plus

One year ago on Gomet'

  • Les 3 coups de coeur d’Elodie Van Zèle, très gourmande cette semaine !
    Général
    19 février 2015
  • Le PDG de la Provence démissionne
    Com et Médias
    19 février 2015
  • Vitrolles, la balle au centre …. de la métropole
    À la une
    19 février 2015
  • Les Après-Demain encapsule Henry Blanc
    Com et Médias
    19 février 2015
  • Stéphane Tapie nommé à la tête du numérique de La Provence
    Com et Médias
    19 février 2015
  • [Media] Le consultant Fabrice Kehayan prend la tête d’un projet de reprise du quotidien La Marseillaise
    Tout chaud
    19 février 2015
  • Montpellier Métropole dévoile ses agences et son inconnu
    Collectivités / Territoire
    19 février 2015
  • [Temps Forts] Istres : François Hollande fait un saut dans la métropole
    Tout chaud
    19 février 2015
  • [Départementales] Vichniesky (EELV) : « Nous avons fait la preuve de notre capacité de gérer »
    Tout chaud
    19 février 2015
  • La Maison méditerranéenne des métiers de la mode sélectionne ses lauréats 2015
    Marseille
    19 février 2015
Merci de vous connecter pour rejoindre la discussion




S'abonner à Gomet'

Tendances

  • Très lues
  • Commentaires
  • Dernières
Résultats live des élections municipales à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône
À la une

Résultats des élections municipales à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône : suivez notre direct du second tour

22 mars 2026
Politique

Municipales : pas de sursaut de la mobilisation au second tour à Vitrolles

22 mars 2026
Politique

Municipales : à Aubagne, Gérard Gazay (LR) battu par Jean-Pierre Squillari (PCF)

22 mars 2026
Métropole Aix-Marseille Provence : l’après-Martine Vassal a déjà commencé
Politique

Contenu PremiumMétropole Aix-Marseille Provence : l’après-Martine Vassal a déjà commencé

23 mars 2026
Politique

Municipales : participation en hausse à Berre l’étang à 10h

22 mars 2026
Le Pape Léon XIV. (@Vatican Media)
Transports

Visite du pape à Monaco ce samedi : un dispositif TER renforcé

27 mars 2026
Tariel Chamerois (Transport et logistique de France) invité de la matinale « Électrifier l’économie »
Economie

Tariel Chamerois (Transport et logistique de France) invité de la matinale « Électrifier l’économie »

27 mars 2026
Le Club Canal RSE annonce sa 4e édition, un rendez-vous exclusif pour les acteurs engagés
RH & Social

Le Club Canal RSE annonce sa 4e édition, un rendez-vous exclusif pour les acteurs engagés

27 mars 2026
Qui sont les nouveaux conseillers municipaux du Printemps Marseillais ?
Politique

Contenu PremiumQui sont les nouveaux conseillers municipaux du Printemps Marseillais ?

27 mars 2026
Renaud Muselier
À la une

Contenu PremiumAvenir des JO 2030 à Nice : « une décision fin avril » (Renaud Muselier)

27 mars 2026

L’info en continu

Visite du pape à Monaco ce samedi : un dispositif TER renforcé

Tariel Chamerois (Transport et logistique de France) invité de la matinale « Électrifier l’économie »

Le Club Canal RSE annonce sa 4e édition, un rendez-vous exclusif pour les acteurs engagés

Contenu PremiumQui sont les nouveaux conseillers municipaux du Printemps Marseillais ?

Contenu PremiumAvenir des JO 2030 à Nice : « une décision fin avril » (Renaud Muselier)

Contenu PremiumLe Campus Cyber Euromed (Marseille) intègre l’IA pour renforcer son rôle territorial

> Toute l'info en continu
gomet-white-logo

Le média qui crée des liens

Rubriques

  • Société
  • Politique
  • Economie
  • Immobilier
  • Innovation
  • Santé
  • Transports
  • Environnement
  • International
  • Sports
  • City Guide
    • Com et Médias

Gomet’ Premium

  • S’abonner
  • Se connecter
  • Voir mon compte
  • Mot de passe oublié ?
  • Contact & Service abonnés
  • Contenus exclusifs
    • • Chaîne Gomet’ Santé
    • • Chaîne Gomet’ Com et Médias

Newsletters

  • Recevoir toutes nos actualités
  • Recevoir notre newsletter sur le vélo et les mobilités douces

Suivez-nous

  • Facebook
    • • Com et Médias
  • Twitter
    • • Santé
    • • Com et Médias
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Flux RSS

© 2014-2026  Gomet' Media SAS

  • Mentions légales

|  Gestion du site Web par Agence Pergame

La société

  • Gomet’ recrute
  • À propos
  • Nous contacter
  • CGV
  • Nos offres publicitaires et services
  • Actualités
    • Economie
    • Politique
    • Innovation
    • Environnement
    • Transports
    • Santé
    • Com & Médias
    • International
    • Société
  • L’info en continu
  • Vidéos
  • City Guide
    • Agenda Sorties
    • Loisirs
    • Scènes
    • Enfants
    • Expositions
    • Shopping
    • Tables & Recettes
    • Voyages Tourisme
  • Dossiers
  • Villes
    • Marseille
    • Aix-en-Provence
    • Arles
    • Aubagne
    • Cassis
    • Fos-sur-Mer
    • Gardanne
    • Istres
    • La Ciotat
    • Marignane
    • Martigues
    • Miramas
    • Pertuis
    • Port-de-Bouc
    • Salon de Provence
    • Vitrolles
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Se connecter
  • S'inscrire
  • Panier

© 2014-2022 Gomet Media sas

Content de vous revoir !

Se connecter

Mot de passe oublié ? S'inscrire

Créer un nouveau compte !

Remplir le formulaire pour s'inscrire

Tous les champs sont requis Se connecter

Récupérer votre mot de passe

Merci d'entrer votre email ou bien votre identifiant pour réinitialiser votre de passe

Se connecter

Abonnez-vous à notre lettre d'informations

Vous avez bien été abonné à la newsletter

Il y a eu une erreur en essayant d’envoyer votre demande. Veuillez essayer à nouveau.

Gomet' utilisera votre adresse e-mail uniquement pour vous envoyer sa newsletter bi-hebdomadaire d'informations