La future métropole, qui rentre en vigueur le 1er janvier 2016 sera dirigée par un conseil métropolitain. Véritable assemblée du territoire, il sera composé de 235 conseillers de la métropole, représentant démographiquement les communes. Ainsi, Marseille aura 107 conseillers, Aix-en-Provence 17, Martigues et Aubagne 5, Salon, Istres, La Ciotat, Marignane, Vitrolles 4 et Miramas 2. Les 83 autres communes auront toutes 1 conseiller. Maintenant, comment ces conseillers seront-ils désignés ?
1. Le cas du “statu quo”
Dans le premier cas, si la commune aura autant de représentants à la métropole qu’actuellement dans son intercommunalité, alors les élus à l’intercommunalité deviennent des élus métropolitains. C’est par exemple le cas du Rove. Cette commune ne compte qu’un seul élu à Marseille-Provence-Métropole, Georges Rosso, et ne comptera qu’un seul élu dans la future métropole. Georges Rosso, également maire de la ville, changera donc simplement de rang passant de conseiller communautaire à conseiller métropolitain.
2. Quand le conseil municipal réduit le nombre d’élus
Dans le cas de la plupart des communes de la future métropole, le nombre d’élus métropolitains sera inférieur au nombre de conseillers communautaires. Dans ce cas, le conseil municipal de la commune sera sollicité et élira ses représentants sous forme de scrutin proportionnel. L’exemple le plus emblématique de cette situation est celui de la ville d’Aix-en-Provence. Aujourd’hui, 34 élus aixois appartiennent au conseil communautaire de la CPA (Communauté d’agglomération du Pays d’Aix). Au 1er janvier, avec la future métropole, Aix n’aura plus que 17 représentants. Le conseil municipal de la ville se réunit lundi 28 septembre et chaque groupe politique soumettra des listes. Tous les conseillers municipaux se prononceront pour la liste qu’ils soutiennent (généralement celle de leur propre groupe politique) et ainsi la ville d’Aix enverra 17 élus à la métropole, représentatifs de la composition politique du conseil municipal. A moins qu’à la volonté de créer une métropole aixoise s’ajoute la politique de la chaise vide dans la future métropole. Le conseil municipal d’Aix n’élirait ainsi aucun conseiller métropolitain. Das ce cas le maire et son premier adjoint seraient désignés d’office. Et tant pis pour le nombre sièges…
3. Le cas spécifique de Marseille
La ville de Marseille est un cas particulier. Elle est la seule commune de la métropole qui comptera davantage de représentants que ce qu’elle en a actuellement à Marseille Provence Métropole. La cité phocéenne compte 68 élus à Marseille Provence Métropole et aura 107 conseillers métropolitains. Dans ce cas, les 69 conseillers communautaires deviennent automatiquement conseillers métropolitains. Et le conseil municipal de Marseille a élu, lors de sa session du 14 septembre, 39 conseillers métropolitains supplémentaires parmi les conseillers municipaux.
Liens utiles :
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