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Conseil d’installation annulé, la métropole Aix Marseille Provence en plein chaos

par Jean-François Eyraud
8 novembre 2015 at 09h09 (Updated on 8 novembre 2015 at 23h01)
Métropole CPA

Conseil d’installation annulé, la métropole Aix Marseille Provence en plein chaos

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Comme le souligne Georges Cristiani, « ça commence mal et je crains que le pire soit encore à venir ». Le président de l’union des maires des Bouches-du-Rhône a le triomphe modeste. Mais la cacophonie qui a régné à 24 heures de la première assemblée de la nouvelle métropole semble donner raison au combat mené depuis des années par les élus locaux qui n’ont cessé de dénoncer le « trop vite, trop fort, trop loin » du gouvernement.

La métropole Aix Marseille Provence qui devait naître concrètement ce lundi 9 novembre avec l’élection de son président devra attendre. La séance a finalement été annulée à la demande de Sylvia Barthélémy qui l’avait elle-même convoqué le 14 octobre dernier. « Dans ce contexte d’imbroglio juridique incompréhensible, j’estime qu’il n’est pas envisageable d’organiser une élection dans un tel chaos »  explique Sylvia Barthelemy, présidente (UDI) de la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne. Une suspension de la convocation en attendant que le Conseil d’Etat se prononce sur plusieurs recours.

Les référés de quatre communes hostiles ont fait vaciller en quelques heures le plan de l’Etat. Jean-Claude Gaudin, lui-même, qui maintenait vendredi soir le scénario d’une prise de pouvoir anticipée a jeté l’éponge dans la journée de samedi, préférant ajourner son couronnement annoncé, après un échange, selon la Provence, avec la ministre Marylise Lebranchu.

Obstacle à la mise en place des instances de la métropole

Le tribunal administratif de Marseille a suspendu vendredi deux arrêtés préfectoraux fixant la composition, le nombre et la répartition des sièges entre les 92 communes de la métropole. Le président du tribunal administratif de Marseille, Gilduin Houist, a estimé dans une déclaration à l’AFP que la suspension des deux arrêtés préfectoraux faisait « obstacle provisoirement à la mise en place des instances de la future métropole.» Les deux arrêtés ont également été attaqués par la commune d’Aix-en-Provence directement devant le Conseil d’Etat (Maryse Joissains sur notre photo avec à sa gauche le maire de Cabriès Hervé Fabre-Aubrespy et Georges Cristiani à sa droite, crédit archives Gomet’). Selon Gilduin Houist, le Conseil d’Etat devrait statuer « d’ici à la fin novembre ou tout début décembre.»

Les deux arrêtés étaient attaqués en référé par quatre communes (Eguilles, Pertuis, Gardanne et Cabriès) qui estiment que la composition du futur conseil métropolitain, 240 sièges, conduit à une sur-représentation des grandes villes, au détriment de communes de 15 000 à 20 000 habitants qui ne disposent que d’un siège, comme les toutes petites communes. Vendredi, le tribunal administratif a par ailleurs transmis une Question Prioritaire de constitutionnalité (QPC) au Conseil d’Etat contestant les dispositions de l’amendement sénatorial sur la répartition des sièges dans la métropole, portant sur une éventuelle atteinte au droit de représentation des communes.

Dans ce contexte particulièrement troublé la préfecture est sortie de son silence et a annoncé un dépôt, par le gouvernement, d’un pourvoi en cassation contre l’ordonnance rendue vendredi par le tribunal administratif de Marseille… «  Quel spectacle ! regrette Georges Cristiani, le maire de Mimet. La Provence est malmenée. »  C’est bien le moi que l’on puisse dire…

 

En savoir plus : georges cristianiGilduin HouistJean-Claude Gaudin
Jean-François Eyraud

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