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La « Pass de Ville », un dispositif d’accès aux soins pour les personnes précaires à Marseille

par Caroline Albenois
14 janvier 2019 at 14h30 (Updated on 21 juin 2019 at 11h53)
Médecins du Monde et l’URPS (Union régionale des professionnels de santé) Médecins Libéraux Paca lancent à Marseille un dispositif qui permet aux personnes qui n’ont pas de couverture maladie, d’être soignées sans qu’elles soient facturées.

Médecins du Monde et l’URPS (Union régionale des professionnels de santé) Médecins Libéraux Paca lancent à Marseille un dispositif qui permet aux personnes qui n’ont pas de couverture maladie, d’être soignées sans qu’elles soient facturées. Photo : Médecins du Monde

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Médecins du Monde et l’URPS (Union régionale des professionnels de santé) Médecins Libéraux Paca lancent à Marseille la Permanence d’accès aux soins de santé (Pass). Ce dispositif permet aux personnes qui n’ont pas de couverture maladie, d’être soignées sans qu’elles soient facturées. L’objectif : lutter contre le renoncement aux soins, qui touche particulièrement les plus démunis. Pris en charge par des médecins de ville, ces patients peuvent ainsi bénéficier d’un parcours de soins complet : pharmacie, laboratoire, radiologie, sans en avancer les frais, le temps d’obtenir une couverture maladie.

Faciliter l’accès aux droits : une couverture maladie en 15 jours

Le premier pilier de la « Pass de Ville » repose sur une convention entre Médecins du Monde et l’Assurance Maladie, garantissant aux patients pris en charge par la PASS de ville l’obtention d’une couverture maladie sous 15 jours. Le second pilier repose sur les professionnels de santé qui ne facturent pas les patients au moment de leur prise en charge. Ils suspendent ainsi leurs factures, le temps que les patients obtiennent leur couverture maladie. A ce moment, les professionnels sont alors remboursés par l’Assurance Maladie, dans le cadre du tiers payant. « A aucun moment la prise en charge des patients n’est gratuite, ni à la charge des professionnels impliqués, rappelle l’URPS Médecins Libéraux Paca. Si la couverture maladie ne peut être obtenue, alors la Pass de Ville finance les honoraires et factures grâce à l’enveloppe financière prévue par les textes officiels pour les patients non éligibles à une couverture maladie. »

20 partenaires mobilisés

Une phase pilote menée à l’automne 2018 a permis de prendre en charge 70 patients, dont 50 en dentaire. La Pass de Ville compte déjà 20 partenaires de santé : médecins libéraux, le centre Cara Santé, le Centre dentaire de Marseille, deux pharmacies et deux laboratoires d’analyse, ainsi qu’un centre d’imagerie médicale. Ce réseau de professionnels s’élargira dans les prochains mois, le dispositif visant à prendre en charge 6000 patients d’ici à 2021. Imaginée en Ile-de-France dès 2013, la Pass de Ville fait ses preuves dans plusieurs communes franciliennes. Médecins du Monde s’est inspiré des retours de ces premières expériences pour proposer aux institutions du territoire marseillais d’y développer le dispositif. Médecins du Monde s’engage à le porter sur trois années, pendant lesquelles une équipe de recherche de l’AP-HM évaluera ses effets, afin de nourrir la réflexion des autorités partenaires du dispositif sur la modélisation et le déploiement de futures Pass de Ville.

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