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La mobilité au cœur des débats du Conseil de territoire du Pays d’Aix

par Caroline Albenois
4 avril 2018 at 15h13
La mobilité au cœur des débats du Conseil de territoire du Pays d’Aix
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BHNS, aménagement du pôle d’échanges de Trets, acquisition de cars à double étage pour la navette Aix-Marseille, transports scolaires, City Pass Aix-en-Provence, les sujets relatifs aux transports étaient omniprésents lors du conseil de territoire du jeudi 15 mars à Meyreuil. Les 90 conseillers territoriaux du Pays d’Aix ont examiné 30 rapports. Une partie des débats s’est focalisée sur la compétence « déplacements, mobilité, transports et infrastructures ». Les élus ont ainsi approuvé l’avenant n°10 à la convention de délégation de service public du réseau Aix en Bus. L’objectif : ajuster l’offre commerciale et optimiser notamment la desserte de l’Arena du Pays d’Aix. Par ailleurs, l’indemnité forfaitaire, ainsi que certains produits de la gamme tarifaire, seront mis à jour, et le prix de vente des supports de titre sera modifié.

Le président de territoire a également souhaité demander à la Métropole d’inclure dans cet avenant la résiliation de l’article 3 de l’avenant n°3, annulé par décision du juge en date du 6 décembre 2017. Cet article portait sur le mécanisme d’ajustement au réel de l’engagement prévisionnel de recettes du délégataire en cas de baisse ou de hausse. Cette disposition n’ayant jamais été appliquée, son retrait dans l’avenant n°10 met un terme aux recours judiciaires en cours.

Caroline Albenois

Caroline Albenois

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