Le calendrier de la mise en place de la métropole d’Aix-Marseille-Provence (3/3)

La métropole Aix-Marseille provence verra officiellement le jour le 1er janvier 2016. D’ici-là plusieurs étapes sont à venir ou ont déjà eu lieu. Voici le calendrier complet de la mis en place de la métropole.

7 août 2015 : Promulgation de la loi NOTRe qui instaure la métropole. La loi est parue au Journal Officiel. 

29 août 2015 : Assemblée Générale de rentrée de l’union des maires des Bouches-du-Rhône. Jean-Claude Gaudin s’est mis sur le devant de la scène, en vue de présider potentiellement la future métropole. Sa meilleure ennemie Maryse Joissains était étrangement absente. 

04 septembre 2015 : Réunion de travail avec les maires de toutes les communes membres d’Aix-Marseille-Provence. 

14 septembre 2015 : Désignation par le conseil municipal de Marseille de 38 ou 39 (à déterminer) nouveaux conseillers métropolitains. 

7 octobre 2015 : Date limite pour les conseils municipaux pour désigner leur(s) représentant(s) au conseil métropolitain. A défaut d’avoir désigné ou élu ses délégués dans ce délai, la commune sera représentée au sein du conseil de métropole, jusqu’au prochain renouvellement général de mars 2020, par le maire, si elle ne comporte qu’un délégué, par le maire et le premier adjoint dans le cas contraire.

8 octobre 2015 : Le conseil de la métropole et les conseils de territoire sont réputés complets.

A compter du 8 octobre : Le président d’une des EPCI appelés à fusionner peut convoquer la réunion du conseil métropolitain pour procéder à l’élection du président.

01 janvier 2016 : La métropole Aix-Marseille-Provence est officiellement créée. Elle se substitue aux 6 EPCI. Le président du conseil de la métropole convoque les conseils de territoire pour l’élection de leurs présidents.

Pour aller plus loin :

[Métropole expliquée] Quelle gouvernance pour Aix-Marseille-Provence ? (1/3)
[Métropole expliquée] Quelles compétences pour Aix Marseille Provence ? (2/3)