Résultats de recherche pour '3ds'

Comme à chaque veille de conseil métropolitain, le groupe d'opposition «  Pour une Métropole du bien commun » (PMBC) a organisé ...

La loi 3DS crée bien des remous avec une réorganisation des compétences entre la Métropole et ses communes membres. Un ...

Les métropolitains risquent d'entendre parler de la loi 3DS encore longtemps. Depuis que la Chambre régionale des comptes (CRC) a ...

La redistribution des compétences de proximité approche. Dans un contexte financier incertain, les maires d'Aix-Marseille Provence ont fait part de ...

A la veille du conseil métropolitain, qui doit se tenir ce 5 mai après-midi, les élus de la Ville de ...

Publiée au Journal officiel ce mardi 22 février, la loi 3DS marque un nouveau tournant dans l'organisation métropolitaine. C'est l'aboutissement ...

A l'occasion de la promulgation officielle de la loi 3DS ce mardi 22 février, la présidente de la Métropole Aix-Marseille ...

Le gouvernement vient de diffuser un intéressant fascicule de 38 pages visant à rendre la loi 3DS (Différenciation, Décentralisation, Déconcentration ...

Le Parlement entérine définitivement la loi 3DS Fin du parcours parlementaire pour la dernière grande loi du quinquennat d'Emmanuel Macron. ...

La commission mixte paritaire a finalement approuvé la version de la réforme de la Métropole Aix-Marseille Provence portée par le ...