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[Document source] Métropole Aix Marseille Provence : l’art. 56 de la 3DS amendé et voté

par La rédaction
9 décembre 2021 at 07h55 (Updated on 9 décembre 2021 at 08h02)
[Document source] Métropole Aix Marseille Provence : l’art. 56 de la 3DS amendé et voté

L'article 56 de la loi 3DS adopté jeudi 9 décembre (Crédit DR)

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Les députés ont adopté dans la nuit du mercredi 7 au jeudi 9 décembre l’article 56 de la loi 3DS (Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification) portant sur la réforme de l’organisation de la Métropole Aix Marseille Provence.

Nous publions ci-dessous l’intégralité de l’article avec les dernières modifications adoptées (en rouge). Analyse et réactions à suivre sur Gomet’.

En savoir plus : Article 56
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