Avec l’affaire Apollonia, c’est un nouveau procès hors-normes qu’accueillera la 6e chambre correctionnelle du tribunal judiciaire de Marseille à la caserne du Muy (3e), à partir du 31 mars et jusqu’au 6 juin. Révélée en 2008, l’affaire dite Apollonia désigne une vaste escroquerie financière opérée par la société éponyme. Au total, 762 personnes se sont portées partie civile dans cette affaire et seront représentées par 110 avocats.
Quatorze prévenus personnes physiques comparaissent en plus de la SAS Apollonia (Aix-en-Provence), dont ses dirigeants, Jean et Viviane Badache, leur fils Benjamin Heysen-Badache, président de la SAS, jugés pour des faits présumés d’escroquerie en bande organisée, faux et usage de faux en écriture et blanchiment aggravé. Ils sont représentés par Maître Frédéric Monneret, avocat au barreau de Marseille, et Maître Frédéric Landon, avocat au barreau de Versailles. Seront également jugés plusieurs commerciaux, un avocat ou encore des notaires travaillant pour le compte de la société Apollonia.
Affaire Apollonia : près d’un milliard d’euros escroqués
Concrètement, il est reproché aux protagonistes de l’affaire d’avoir fait miroiter à des acquéreurs, principalement de professions libérales, des bénéfices fiscaux et revenus locatifs en contrepartie de financements d’acquisitions immobilières. Les acquéreurs, rassurés par l’intervention de notaires, d’un avocat et de grandes enseignes bancaires, se sont laissés convaincre, ce qui les a conduit à des situations de surendettement. En effet, la valeur de la plupart des biens étant surestimée, les acquéreurs ne parvenaient pas à trouver des locataires et donc à recouvrer leurs emprunts. Au total, le montant de l’escroquerie frôlerait le milliard d’euros.
Au cours de l’enquête et de l’instruction, plus de 7 500 000 euros ont été saisis, en France, en Suisse, au Luxembourg et au Maroc. Les investigations ont également permis de saisir quatre biens immobiliers en France et un au Maroc, ainsi que des objets de luxe.
De son côté, l’association des victimes d’Apollonia (Asdevilm) met en avant la responsabilité des banques : « En effet, alors que les prêts octroyés reposent sur des documents grossièrement falsifiés et considérés comme frauduleux par la première, certaines banques n’hésitent pas à continuer à exiger les remboursements des emprunts souscrits et des pénalités de retard » peut-on ainsi lire sur son site.
Les principaux prévenus encourent ainsi dix ans d’emprisonnement et 10 000 euros d’amende pour escroquerie, trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende pour faux et usage de faux en écriture, ou encore 10 ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende ou la moitié de la valeur des biens blanchies pour les faits de blanchiment aggravé. En vertu de la règle du non-cumul des peines, seule la peine jugée la plus sévère pourra être retenue à l’encontre de chaque prévenu
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