C’est un conseil métropolitain bien calme qui s’est tenu jeudi 5 mai. Loin des débats de la loi 3DS, tout juste évoquée dans les prises de paroles, les élus de droite et de gauche ont affiché une entente cordiale tout au long de cette assemblée. L’ambiance promet d’être plus électrique lors du prochain conseil métropolitain, qui doit se tenir fin juin et devra d’une part acter la dissolution des conseils de territoires, d’autre part trancher sur la nouvelle gouvernance de l’institution.
Et ce n’est pas fini : le Sénat a entamé une série d’auditions d’élus métropolitains dans le cadre d’une mission sénatoriale pour d’ores et déjà mettre en marche l’après-loi 3DS : « l’article 181 (qui porte sur la Métropole Aix-Marseille Provence) n’était qu’une mise en bouche afin de déblayer le terrain pour une nouvelle réforme métropolitaine à l’horizon 2026 » nous exposait alors le sénateur EELV Guy Benarroche, membre de la mission sénatoriale (qui est pilotée par le sénateur Jean-Noël Buffet).
Fin avril, ont ainsi été auditionnés les maires respectifs de Marseille et d’Aix-en-Provence, Benoît Payan et Sophie Joissains, la présidente de la Métropole Martine Vassal, ainsi que les quatre présidents des commissions mandatées par cette dernière pour plancher sur la loi 3DS : le maire de Saint-Chamas Didier Khelfa (commission finances), le maire de Carnoux Jean-Pierre Giorgi (Commission locale d’évaluation des charges transférées), le maire Mimet et également président de l’Union des maires des Bouches-du-Rhône, Georges Cristiani (commission compétences) et le maire de Pélissane Pascal Montécot (commission ambition métropolitaine). Bilan.
Martine Vassal demande « un mandat prolongé pour les présidents des conseils de territoire »
Interrogée par Gomet’ en marge du conseil métropolitain (voir l’interview complète), la présidente de l’institution précise qu’elle a évoqué trois points spécifiques avec les sénateurs. Tout d’abord, sur le plan financier : « il ne faut absolument pas toucher aux attributions de compensation car elles permettent de financer le service public », selon Martine Vassal. Elle ajoute avoir parlé de la compétence propreté – déchets, que la Ville de Marseille pourrait demander à récupérer : « S’ils veulent la compétence propreté / déchets, il faut qu’ils récupèrent également la compétence collecte, car les deux sont indissociables » souligne-t-elle. Enfin, la présidente de la Métropole a porté à la connaissance des sénateurs le cas des président des conseils de territoire, qui disparaîtront au 1er juillet : « Ils ont été élus pour six ans. J’ai demandé à ce que leur mandat soit prolongé de façon exceptionnelle jusqu’en 2026. »
« On ne peut pas faire le mariage de la carpe et du lapin »
Gérard Bramoullé
La maire d’Aix-en-Provence, Sophie Joissains, a également fait part de son opinion aux sénateurs. « Nous considérons que la Métropole ne peut pas fonctionner : on ne peut pas faire le mariage de la carpe et du lapin. Nous avons donc proposé des scénarii alternatifs » révèle à Gomet’ Gérard Bramoullé, son premier adjoint présent lors de l’audition. L’édile aixoise suggèrerait la fusion de la Métropole et du Département ainsi que la création de deux EPCI qui disposeraient des compétences n’appartenant pas à cette institution : un EPCI « Mer » pour gérer les intérêts de Marseille et ses alentours, et un EPCI « Terre » pour l’arrière-pays métropolitain. Le premier adjoint rappelle en outre « l’opposition de la majorité aixoise à la disparition des conseils de territoire » déjà exprimée par Sophie Joissains. Cette hypothèse doit encore être discutée dans les hautes instances de l’Etat mais elle se révèle « difficilement faisable » selon une source proche du dossier.
Benoît Payan « mécontent » du fonctionnement métropolitain
Selon cette même source, le maire de Marseille aurait exprimé auprès des sénateurs sa lassitude face à ce qu’il considère comme du manque de transparence de la Métropole. Des inquiétudes également partagée avec les élus métropolitains de l’opposition, dont font partie plusieurs figures du Printemps Marseillais. Sophie Camard, maire du 1/7 et membre de ce groupe, confirme que Benoît Payan a « fait part de son insatisfaction sur la Métropole et son mécontentement sur son fonctionnement interne ».
D’autres auditions doivent avoir lieu sur les quatre prochaines semaines. Le rapport sénatorial issu de ces auditions doit paraître une fois les élections législatives passées, soit à la fin du mois de juin.
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