L’avenir de la Métropole d’Aix-Marseille est sur toutes les lèvres. Les élus aixois se sont réunis lundi 18 octobre dans la salle des États généraux d’Aix-en-Provence pour une nouvelle séance du conseil municipal. Une grande première – dans son intégralité – pour Sophie Joissains (UDI), nouvelle maire de la ville, suite à la démission de sa mère Maryse Joissains fin septembre. Gouvernance, financement, compétences… la parenthèse métropolitaine échauffe majorité et opposition pendant plus d’une heure.
Faux départ pour Sophie Joissains
Si le fauteuil d’édile est plus large que celui d’adjoint, il est également plus exposé aux bourrasques acerbes de l’opposition. Trois semaines après son intronisation, Sophie Joissains est prise d’entrée de jeu dans une tourmente administrative dont elle se serait bien passée. La séance à peine commencée, la maire UDI lance un débat sur la politique générale de la ville, réclamé lors de la séance précédente par le groupe de la majorité présidentielle Aix au cœur.
Dans une longue tirade, Sophie Joissains défend « une bonne gestion de la municipalité en place depuis quatre mandats ». Oui mais voilà, le débat public lancé à l’instant n’apparaît pas à l’ordre du jour. L’opposition refuse d’y participer. « Nous demandons que ce débat soit reporté, pour que nous puissions préparé nos arguments (…) Respectez la loi madame Joissains », réclame l’avocate Béatrice Bendele (Aix en partage). La confusion gagne l’hémicycle. « Il y a peut-être eu une erreur d’administration », patauge la nouvelle maire d’Aix.
Et effectivement, la bévue n’échappe à personne dans la salle des États généraux d’Aix. Deux convocations différentes semble avoir été distribuées avant la séance. Après un long moment de flottement, Sophie Joissains décide de reporter le débat à la prochaine séance. Et le conseiller Marc Pena de remuer le couteau dans la plaie. « On va vite regretter les temps anciens, c’est peut-être ce que madame le maire appelle le renouveau dans la continuité », ironise le socialiste sous les huées timides de la majorité. Un épisode à oublier pour le cabinet de la nouvelle maire d’Aix.
Depuis quelques semaines, les projecteurs de l’Élysée sont braqués sur l’avenir de la Métropole, dont Aix est la deuxième commune la plus peuplée. Si certains élus aixois siègent également dans l’hémicycle métropolitain, la plupart n’ont pas la double casquette. Chacun semble pourtant vouloir participer aux discussions. Le groupe de la majorité présidentielle Aix au cœur met les pieds dans le plat. « Je me demande si certains ne confisquent le débat », s’interroge l’avocat Philippe Klein, rappelant que Sophie Joissains est également présidente de la “commission réforme métropolitaine“. Il regrette même d’avoir « plus d’informations sur la réforme de la Métropole par la presse » qu’en sa qualité d’élu. Philippe Klein dénonce au passage ce qu’il estime être un rapprochement récent des villes d’Aix et de Marseille « pour des raisons politiques, pas pour les citoyens », avant d’évoquer la périlleuse question des attributions de compensation (AC).
L’État a-t-il raison de vouloir baisser les attributions de compensation ?
Chaque territoire de l’aire métropolitaine bénéficie de ces allocations, qui sont le principal flux financier entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Leurs montants varient selon plusieurs critères fiscaux, selon les compétences exercées par les villes, et représente une grande partie du budget de fonctionnement des communes. Pour l’année 2021, la ville de Marseille va recevoir 120 euros/habitant, quand Aix percevra 326 euros. Dans certains territoires de la Métropole, les AC s’envolent à 1291 euros/habitant pour Istres, ou 1494 euros pour Martigues. « Souhaitez-vous maintenir cette situation ? » – sous-entendu ce déséquilibre – demande Philippe Klein à la présidente de l’assemblée municipale. Sophie Joissains rappelle qu’en s’opposant à la modification des allocations, voire à leur disparition, elle défend avant tout les revendications des 92 maires de l’aire métropolitaine. « Les AC sont le fruit de notre histoire », insiste la maire d’Aix.
Le gouvernent propose un retour des compétences de proximité – « mais pas celles dont nous avons besoin », remarque Sophie Joissains – la limitation des délégations aux conseils de territoire, et la baisse des allocations de compensation, jusqu’à 5% des recettes réelles de la commune. Une perte estimée « à 10 millions d’euros pour Aix » par la nouvelle édile. « Évidemment, tous les maires sont contre (…) ils comptent sur ces attributions fixes », explique-t-elle. Selon Sophie Joissains, une suppression des AC provoquerait un déséquilibre chez certaines communes, notamment Miramas ou Vitrolles, « un trou dont on ne pourrait même pas évaluer l’importance dans le temps », et une levée inévitable des impôts. « Notre grande technocratie française (…) ne s’est pas rendue compte que les allocations de compensation sont essentielles pour la survie de nos communes », peste quant à lui le maire adjoint Gérard Bramoullé. Et de conclure, « l’État n’a pas toujours raison, parfois il se trompe ».
La rumeur d’une fusion Département-Métropole prend de l’ampleur
L’organisation institutionnelle du territoire provençal fait débat. Au conseil municipal d’Aix, c’est l’élu d’opposition Marc Pena qui met le sujet sur la table. « On entend que demain, il pourrait y avoir une fusion, on ne sait pas comment, entre le Département et la Métropole, ce n’est pas rien ! », remarque le socialiste. Marc Pena juge précipité l’étude du dossier. Le fait, selon lui, de « l’accélération du calendrier électoral de monsieur Macron ». Il insiste sur l’importance sociale du Département des Bouches-du-Rhône sur le quotidien des citoyens, quand les compétences de la Métropole sont floues. « C’est un échec de la Métropole des élus (…) une faillite », constate Marc Pena.
La maire Sophie Joissains répond qu’elle est contre cette « fusion hypothétique ». L’élue UDI souhaite avant tout la « reconstitution d’un échelon territorial pertinent, pour nous ce serait le Pays d’Aix ». Une manière selon elle de retrouver les intercommunalités « avec des compétences homogènes, restreintes mais stratégiques ». Exit Métropole Aix Marseille Provence.
Document source : ordre du jour du conseil municipal d’Aix
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