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284 rapports soumis au conseil de la Métropole Aix-Marseille Provence

par La rédaction
24 juin 2025 at 17h29
Metropole AMP : le rapport Woerth recommande des « transformations en profondeur »

L'hémicycle de la Métropole Aix-Marseille Provence (crédit : DR / Groupe PMBC)

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La séance s’annonce fleuve, et tendue dans le contexte du conflit social qui affecte le métro à la Régie des transports métropolitains pour les conseillers métropolitains réunis jeudi 26 juin dans l’hémicycle du Pharo.

Parmi les 284 rapports soumis au vote des conseillers métropolitains, l’ordre du jour appellera notamment l’examen des points suivants transmis par communiqué par l’institution : 

  • « Élections du 4e vice-président et du 7e conseiller délégué membre du bureau (délibérations n°1 et n°2)

À la suite du décès de Monsieur Georges Rosso, en mai dernier, il convient de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 4e vice-président de la Métropole. Il convient aussi de procéder à une élection pour remplacer Monsieur Olivier Frégeac, décédé en mars dernier, qui était conseiller délégué membre du bureau.

  • Compte de gestion de l’exercice 2024 – Budget principal (délibération n°3)

Préalablement à l’adoption du compte administratif, le conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence doit arrêter le compte de gestion de l’exercice clos, établi et transmis par le service de Gestion comptable de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

  • Approbation des conditions d’application de la gratuité des transports pour les enfants de 0 à 10 ans révolus et les personnes de 65 ans et plus (délibération n°95)

Le conseil de la Métropole a approuvé, par délibération du 27 février dernier, le principe de gratuité des transports en commun pour les Métropolitains âgés de 0 à 10 ans révolus et de 65 ans et plus, à compter du 1er septembre prochain. Cette délibération permet de préciser les conditions requises pour bénéficier de la gratuité.

  • Approbation de la création de produits tarifaires destinés au dispositif de « gamification » métropolitain et mise à jour de la gamme (délibération n°96)

Dans le cadre de la démarche de « gamification » métropolitaine visant à inciter les administrés à réaliser des actions vertueuses telles que le tri de leurs déchets, il est proposé d’offrir annuellement aux administrés, qui participent à la démarche, des rétributions telles que des pass métropole 24h ou 7 jours, des billets aller/retour de la navette du Frioul, des chèques parkings, des abonnements levélo+…

  • Approbation de la sécurisation du parc de stationnement Vieux-Port / Hôtel de Ville à Marseille (délibération n°107)

Afin d’améliorer la sécurisation au sein du parc de stationnement Vieux Port / Hôtel de Ville, la Métropole a décidé de déployer différents dispositifs, en mobilisant des moyens humains et matériels pour renforcer la sécurité des personnes et des biens. L’institution et le délégataire ont ainsi convenu de renforcer notamment le gardiennage.

Approbation du SCOT et du bilan mi-parcours du Plan Climat – Air – Energie

  • Approbation du Schéma de cohérence territoriale métropolitain SCoT (délibération n°121)

Ce document stratégique, qui s’applique sur les 92 communes de la métropole, constitue un outil essentiel pour assurer la cohérence des politiques d’aménagement et de développement durables sur le territoire métropolitain. Fort d’une démarche co-construite réunissant les élus, les partenaires et les citoyens, ce document fixe les orientations stratégiques métropolitaines en matière d’habitat, de mobilité, de développement économique et de préservation de l’armature agricole, environnementale et paysagère. Enrichie des contributions issues de l’enquête publique, l’adoption de ce projet final garantira un développement respectueux des enjeux environnementaux, tout en répondant aux besoins des générations actuelles et futures.

  • Adoption du bilan à mi-parcours du Plan climat-air-énergie métropolitain 2021-2024 (délibération n°219)

La Métropole a adopté, le 16 décembre 2021, le Plan climat-air-énergie métropolitain (PCAEM). Cet outil de planification en matière de transition énergétique et climatique s’échelonne sur 6 ans et s’inscrit dans le prolongement direct des objectifs fixés au niveau national et planétaire, notamment ceux de la COP 21, à Paris. Conformément au Code de l’environnement, ce Plan climat-air-énergie doit être évalué, et son bilan sur la réalisation des actions, après 3 années de mise en œuvre, est particulièrement encourageant. »

En savoir plus : Métropole Aix-Marseille provenceSCOT
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