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La Métropole vote son budget 2023 … et augmente les impôts

par Julie Rampal-Guiducci
20 janvier 2023 at 11h47 (Updated on 23 octobre 2023 at 14h05)
Métropole budget fiscalité

Le conseil métropolitain a adopté son budget 2023 (crédit : JRG / Gomet')

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Ce jeudi 19 janvier, alors que grondait dehors la manifestation contre la réforme des retraites, la Métropole Aix-Marseille Provence a adopté en conseil son budget 2023. Le vote, initialement prévu en décembre dernier, avait été reporté en raison des débats sur la loi 3DS. Pour cette année, le budget métropolitain se porte donc à 4,65 milliards d’euros, en comptant le budget principal et les budgets annexes (transports, déchets, parkings, eau, etc.), avec une nouveauté : la capacité d’investissement de la Métropole s’élève cette année à 1,3 milliard d’euros, dont 879 millions fléchés sur des projets prioritaires.

La part la plus importante d’investissement concerne les transports, qui représentent à eux-seuls 374 millions d’euros. Enfin, le budget comprend 84 millions d’euros directement fléchés vers la rénovation du logement à Marseille dans le cadre du nouveau plan de rénovation urbaine (NPNRU). Comment la Métropole a-t-elle réussi ce tour de passe-passe ? « C’est clairement grâce au coup de pouce de l’Etat dans le cadre du plan Marseille en grand », confie le président de la commission finances et maire de Saint-Chamas Didier Khelfa, interrogé par Gomet’.

Didier Khelfa (crédit : JRG / Gomet’)

La CFE, la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et la TEOM revues à la hausse

Mais ce n’est pas la seule raison : en effet, en contrepartie, ce budget 2023 est marqué par une hausse de la fiscalité pour les Métropolitains. Plus précisément, les augmentations concernent la cotisation financière des entreprises (CFE) et la taxe d’habitation sur les résidences secondaires qui augmentent toutes deux de 6%. La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) augmente également à 14% dans toutes les communes, sauf pour Marseille, où le taux reste fixe (18,10%), mais cependant bien supérieur à celui des autres communes. Cela s’explique, selon le vice-président en charge de la propreté Roland Mouren, par une production plus accrue de déchets dans la cité phocéenne, qui nécessite un passage plus régulier des services de collecte de la Métropole …

Concernant la CFE, Didier Khelfa précise : « Les entreprises ont bénéficié de mesures qui ont fait baisser leur fiscalité. Dès lors, la commission a fait le choix, collégialement, de prélever les entreprises plutôt que le portefeuille des ménages. » Quid de la TEOM, qui va pourtant impacter ces derniers ? « Nous avons l’obligation légale de lisser les taux de la TEOM. Cela aurait pu se faire depuis longtemps et de façon plus douce, mais ce sont les conseils de territoires qui décidaient cela de façon autonome jusqu’alors », poursuit Didier Khelfa. Cette augmentation de la TEOM doit représenter un apport de 36 millions d’euros dans les caisses métropolitaines. Quant à la CFE et la taxe d’habitation, Didier Khelfa relativise : elles ne devraient représenter respectivement « que » 14 millions et 20 millions d’euros supplémentaires.

Aix quitte l’hémicycle métropolitain

Alors que l’opposition de gauche marseillaise a adouci le ton dans ses échanges avec la présidence de la Métropole et s’est abstenue sur le budget au lieu de voter contre, la majorité aixoise de droite reste vent debout contre les politiques métropolitaines. A l’issue du vote du budget, le maire d’Aix Sophie Joissains et les autres élus de son groupe se sont levés et ont quitté l’hémicycle en signe de protestation contre la hausse des impôts. Dans un communiqué, la Ville d’Aix déplore ces hausses, notamment celle de la TEOM qui s’élèverait à « plus de 30% soit près de cent euros par foyer » pour les Aixois. Elle incrimine en revanche la dette métropolitaine et les importants moyens mis sur les transports « pour renflouer le déficit de la Régie métropolitaine des transports » pointé par la Chambre régionale des comptes.

Et aussi …

Parmi les autres sujets chauds de cette première séance de l’année, la question de l’intérêt métropolitain des équipements culturels et sportifs est également sujet à débat. Finalement, la question n’a pas été tranchée ce jeudi 19 janvier, mais le président de la commission « Intérêt métropolitain » Georges Cristiani a annoncé la création d’une commission dédiée à ce sujet le 13 février prochain. Les élus métropolitains doivent se prononcer avant le 23 février prochain, délai prévu par la loi. Si la Ville de Marseille, actuellement propriétaire de tous ses équipements (sauf le domaine de Fontainieu), est favorable à un statu quo, la Ville d’Aix, pour sa part, compte bien récupérer l’intégralité de ses équipements. A suivre d’ici le 23 février donc …

Sur la table également, les vélos de la Métropole. L’établissement public de coopération intercommunale a ainsi fait l’acquisition de 300 vélos électriques supplémentaires pour compléter sa flotte de vélos en location longue durée levélo+ actuellement composée de 1580 VAE, contre 2000 prévus initialement en 2022.

Côté transports, le conseil métropolitain a acté la création d’un téléphérique reliant la gare de Vitrolles, Airbus Helicopters et l’aéroport Marseille Provence (voir notre article). Autre révolution : en 2023, les usagers de transports en commun pourront payer directement à bord des transports en commun avec leur carte bleue ou leur téléphone.

Enfin, la Métropole a approuvé l’opération d’investissement concernant la modernisation de l’Assistance publique des hôpitaux de Marseille, le fameux projet Copermo. Une décision qui tombe à pic, alors que la chambre régionale des comptes, dans son rapport sur l’APHM paru début janvier, pointe justement du doigt le côté « vieillissant et inadapté aux enjeux actuels » des infrastructures existantes, entre autres.

Liens utiles :

> Visionner le conseil de la Métropole en replay
> Le projet de téléphérique entre la gare de Vitrolles et l’aéroport se concrétise (enfin)
> Métropole : les contours (et limites) de l’accord voirie-propreté avec Marseille
> [Exclusif] La Métropole va investir six millions d’euros pour agrandir la zone du Petit Arbois
> Marseille et la Métropole officialisent leur accord sur la voirie et la propreté

En savoir plus : Didier KhelfaMartine VassalMétropole Aix-Marseille provenceSophie Joissains
Julie Rampal-Guiducci

Julie Rampal-Guiducci

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