Directive européenne Omnibus : les conséquences analysées à la faculté de droit

Un colloque ambitieux d’actualité est aujourd’hui organisé à la faculté de droit d’Aix-Marseille par le Centre de droit économique et l’Institut de droit des affaires (Ida). Le rendez-vous est placé sous la direction scientifique de Bernard Cazeneuve et Isabelle Grossi, co-directrice de l’Ida, en présence de Didier Migaud ancien garde des Sceaux, ministre de la Justice et Dominique Potier, député de la 5e circonscription de Meurthe-et-Moselle.

Les co-directeurs de l'IDA Isabelle Grossi et Claude-Albéric Maetz (crédit : JRG / Gomet') — Isabelle Grossi ici avec Claude-Albéric Maetz, tous les deux co-directeurs de l’IDA (crédit : JRG / Gomet’)

Ce colloque s’inscrit dans le cadre du débat actuel qui entoure la proposition de directive « Omnibus » présentée le 26 février dernier. Le texte a pour objectif de simplifier la réglementation européenne et de réduire les charges administratives pesant sur les entreprises en matière de reporting de durabilité, de finance durable et de devoir de vigilance.

Cette actualité est également l’occasion d’évoquer d’autres préoccupations des opérateurs économiques : prévention et lutte contre la corruption, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, droits humains au sein de l’entreprise.

Les nouveaux horizons des entreprises en matière d’intégrité et de durabilité

Cette journée sera animée par des experts aux profils variés et aux décryptages complémentaires qui dévoileront, tour à tour, leurs analyses dans le cadre de deux demi-journées. la matinée sera consacrée aux « nouveaux horizons de l’entreprise en matière d’intégrité » et sera présidée par Didier Migaud, ancien garde des Sceaux, ministre de la Justice, Premier président honoraire de la Cour des comptes, ancien président de la Haute Autorité de la Transparence de la Vie Publique. L’après-midi est consacrée aux « nouveaux horizons de l’entreprise en matière de durabilité » présidée par Dominique Potier, député de la 5e circonscription de Meurthe- et-Moselle. Bernard Cazeneuve, professeur associé à Aix- Marseille Université, ancien Premier ministre et avocat associé chez August Debouzy interviendra en conclusion. Le colloque se déroule en présentiel sur le site aixois de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Université, dans l’Amphithéâtre Mistral.